J.O. 91 du 17 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07098

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Décret du 14 avril 2004 portant nomination et titularisation (ponts et chaussées)

NOR : EQUP0400380D


Par décret du Président de la République en date du 14 avril 2004 :

Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont nommés et titularisés ingénieurs des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2004 :

M. Kisseleff (Igor).

M. Mathieu (Yannick).

Mme Milheres (Bernadette).

M. Rajot (Jean-Pierre).

M. Walckenaer (Benoît).

L'ingénieur des travaux de la météorologie désigné ci-après est nommé et titularisé ingénieur des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2004 :

M. Honoré (Cyrille).

L'ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat désigné ci-après est nommé et titularisé ingénieur des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2004 :

M. Moisset (Didier).